Moteur de recherche Eurospider: aza://24-04-2020-6B_403-2020
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  1. 22.02.2021 6B 16/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordre d'exécution de peine immédiate
  2. 12.04.2021 6B 118/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, etc.), irrecevabilité du recours en matière pénale
  3. 24.04.2020 6B 276/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (violation de domicile, etc.); irrecevabilité du recours en matière pénale
  4. 06.04.2023 6B 101/2023 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure, menaces, discrimination raciale
  5. 07.06.2021 6B 46/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière ; irrecevabilité recours en matière pénale
  6. 05.10.2021 6B 1029/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision de non-entrée en matière (infraction à la LCD); arbitraire; droit d'être entendu
  7. 15.04.2021 6B 883/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance pénale, opposition tardive, droit d'être entendu
  8. 21.07.2021 6B 370/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Délit et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants; séjour illégal; fixation de la peine; expulsion; irrecevabilité du recours en matière pénale
  9. 11.01.2023 6B 1455/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnnance pénale; droit à un procès équitable
  10. 01.09.2021 6B 90/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Placement en isolement cellulaire à titre de sûreté
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Exemple: "droit de l'homme"