Moteur de recherche Eurospider: aza://24-04-2020-6B_403-2020
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
25806 pages similaires trouvées pour aza://24-04-2020-6B_403-2020
  1. 16.12.2021 6B 1100/2020 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière et de refus de reprise de la procédure (escroquerie ; faux dans les titres etc.)
  2. 27.03.2024 7B 57/2022 Pertinence 66%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (délits contre l'honneur); récusation,
  3. 19.10.2023 6B 1171/2022 Pertinence 66%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; infractions contre le domaine secret ou le domaine privé
  4. 14.02.2023 2C 747/2022 Pertinence 65%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    Interdiction temporaire de pratiquer
  5. 27.04.2020 6B 437/2020 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Opposition à une ordonnance pénale (délit à la LStup); retrait du recours
  6. 18.09.2020 6B 940/2020 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnances de classements (usure, traite d'êtres humains); radiation
  7. 10.08.2020 6B 837/2020 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Remise de frais
  8. 20.07.2020 6B 455/2020 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance pénale (frais de sommation), retrait du recours
  9. 02.11.2020 6B 1170/2020 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Recours tardif, irrecevabilité du recours en matière pénale
  10. 05.03.2020 6B 243/2020 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Exécution des sanctions pénales; refus d'un transfert dans l'institution Pflegezentrum Bauma; irrecevabilité du recours
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.