Moteur de recherche Eurospider: aza://24-03-2011-1C_321-2010
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
375 pages similaires trouvées pour aza://24-03-2011-1C_321-2010
  1. 19.11.2018 1C 130/2017 Pertinence 21% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Approbation d'un projet de revitalisation d'un cours d'eau
  2. 02.09.2004 1P.171/2004 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  3. 11.02.2020 1C 471/2019 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Remise en état des lieux
  4. 17.08.2020 1C 102/2019 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan partiel d'affectation
  5. 09.01.2024 1C 682/2023 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire; mise en conformité
  6. 04.01.2018 1C 506/2017 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  7. 12.07.2022 1C 389/2020 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Révision d'un plan d'affectation, surfaces d'assolement
  8. 27.10.2004 1A.109/2004 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  9. 07.01.2016 5A 5/2016 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    recevabilité du recours (liquidation et partage de la succession)
  10. 12.03.2013 1C 21/2013 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    ordre d'évacuer des matériaux
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.