Moteur de recherche Eurospider: aza://24-01-2024-6B_4-2024
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
4289 pages similaires trouvées pour aza://24-01-2024-6B_4-2024
  1. 11.04.2024 6B 128/2024 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; motivation insuffisante (contravention à la LVid; contravention à la LPD; droit d'être entendu)
  2. 23.01.2024 6B 1354/2023 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (opposition à une ordonnance pénale réputée retirée [défaut de la partie à l'audience]
  3. 13.05.2024 6B 1031/2023 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Violation grave de la LStup; fixation de la peine; expulsion; arbitraire
  4. 13.03.2024 7B 739/2023 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit pénal
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Récusation
  5. 11.03.2024 6B 457/2023 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition irrecevable contre une ordonnance pénale (menace)
  6. 12.01.2024 6B 1331/2023 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait qualifiées, etc.; arbitraire
  7. 04.03.2024 7B 182/2023 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; séquestre
  8. 02.05.2024 6B 1374/2023 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; présomption d'innocence
  9. 15.01.2024 7B 33/2022 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement; indemnité
  10. 26.02.2024 6B 403/2023 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit contre la Loi fédérale sur les armes
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple