Moteur de recherche Eurospider: aza://24-01-2024-6B_4-2024
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4289 pages similaires trouvées pour aza://24-01-2024-6B_4-2024
  1. 29.11.2023 6B 992/2023 Pertinence 61%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (infraction à la LF contre la concurrence déloyale); irrecevabilité du recours en matière pénale
  2. 06.12.2023 6B 1245/2023 Pertinence 61%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition tardive à une ordonnance pénale ; irrecevabilité du recours en matière pénale
  3. 13.02.2024 6B 1287/2023 Pertinence 61%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante
  4. 07.03.2024 6B 36/2024 Pertinence 61%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Défaut de déclaration d'appel, irrecevabilité du recours en matière pénale
  5. 27.11.2023 6B 1224/2023 Pertinence 61%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples qualifiées, etc.; irrecevabilité du recours en matière pénale
  6. 13.03.2024 7B 156/2024 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit pénal
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Récusation
  7. 29.11.2023 6B 1185/2023 Pertinence 61%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale considérée comme retirée (défaut de la partie à l'audience); irrecevabilità du recours en matière pénale
  8. 27.11.2023 6B 958/2023 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'extorsion et chantage, dénonciation calomnieuse
  9. 23.04.2024 6F 32/2023 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de revision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 20 juin 2023 (6B_554/2022)
  10. 03.05.2024 6B 249/2024 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.