Moteur de recherche Eurospider: aza://24-01-2024-6B_1126-2023
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  1. 19.05.2016 6B 1213/2015 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP); arbitraire
  2. 18.05.2005 6S.100/2005 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (actes d'ordre sexuel avec une enfant, etc.)
  3. 08.10.2019 6B 963/2019 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu, arbitraire (viol, brigandage), fixation de la peine
  4. 19.05.2020 6B 150/2020 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, arbitraire, présomption d'innocence
  5. 11.11.2020 6B 741/2020 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre (acquittement), arbitraire
  6. 29.11.2021 6B 1498/2020 Pertinence 28% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, lésions corporelles simples, etc. ; principe d'accusation, etc.
  7. 08.05.2023 6B 264/2022 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  8. 14.02.2023 1B 631/2022 Pertinence 23%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; établissement d'un profil ADN
  9. 08.11.2022 1B 561/2022 Pertinence 23%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; établissement d'un profil ADN
  10. 14.11.2019 1B 521/2019 Pertinence 23%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; établissement d'un profil ADN
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