Moteur de recherche Eurospider: aza://24-01-2024-6B_1126-2023
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1301 pages similaires trouvées pour aza://24-01-2024-6B_1126-2023
  1. 17.09.2020 6B 852/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire
  2. 01.03.2012 6B 689/2011 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; arbitraire, présomption d'innocence
  3. 29.09.2021 6B 94/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle ; expulsion ; droit d'être entendu, principe in dubio pro reo, etc.
  4. 11.09.2023 6B 558/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles simples qualifiées, incendie intentionnel qualifié, dénonciation calomnieuse; fixation de la peine; arbitraire, principe in dubio pro reo
  5. 03.12.2007 6B 532/2007 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle qualifiée commise en commun, viol qualifié commis en commun; fixation de la peine
  6. 21.12.2015 6B 167/2015 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine
  7. 11.02.2021 6B 721/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_721/2020) ; instigation à tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_730/2020)
  8. 01.05.2023 6B 780/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP); arbitraire
  9. 02.03.2022 6B 322/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Acte d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; fixation de la peine; expulsion; arbitraire; droit d'être entendu
  10. 10.07.2012 6B 129/2012 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Epuisement préalable des voies de droit cantonal; assassinat; interdiction de l'arbitraire; prinicipe in dubio pro reo
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Exemple: "droit de l'homme"