Moteur de recherche Eurospider: aza://24-01-2011-1C_203-2010
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
77 pages similaires trouvées pour aza://24-01-2011-1C_203-2010
  1. 24.01.2011 1C 203/2010 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    route communale de Chiésey-Torrencey - 2ème tronçon
  2. 24.01.2011 1C 201/2010 Pertinence 80%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    route communale de Chiésey-Torrencey - 2ème tronçon
  3. 17.04.2014 1C 319/2013 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    domaine skiable des Portes-du-Soleil; plans d'aménagement détaillés
  4. 17.03.2000 1P.27/2000 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  5. 04.06.2014 1C 846/2013 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  6. 03.02.2023 1C 166/2022 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Exécution par substitution d'un ordre de remise en état des lieux; refus d'entrer en matière sur une demande de reconsidération
  7. 04.06.2013 1C 381/2012 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
  8. 06.06.2011 1C 443/2010 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Ordre de rétablissement des lieux, aire forestière
  9. 08.02.2012 1C 483/2011 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
  10. 04.05.2004 1A.194/2003 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple