Moteur de recherche Eurospider: aza://23-12-2022-6B_497-2022
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1536 pages similaires trouvées pour aza://23-12-2022-6B_497-2022
  1. 23.12.2022 6B 497/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, viol, contrainte sexuelle, menaces ; fixation de la peine ; arbitraire
  2. 09.03.2023 6B 598/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait qualifiées, tentative de contrainte, etc.; arbitraire, principe in dubio pro reo
  3. 20.09.2023 6B 265/2023 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire (viol), principe in dubio pro reo, fixation de la peine
  4. 11.04.2022 6B 979/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait qualifiées ; fixation de la peine ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  5. 16.06.2023 6B 1254/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte; séquestration; menaces; contrainte sexuelle; viol; arbitraire; droit d'être entendu; maxime d'accusation
  6. 07.11.2016 6B 862/2015 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, viol, arbitraire, fixation de la peine, peine privative de liberté à vie
  7. 22.05.2018 6B 1215/2017 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire
  8. 30.05.2011 6B 539/2010 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples de peu de gravité, violation du devoir d'assistance et d'éducation, droit d'être entendu, arbitraire
  9. 09.11.2022 6B 474/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, lésions corporelles simples, séquestration; arbitraire, présomption d'innocence, droit d'être entendu
  10. 04.05.2023 6B 482/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (6B_482/2022); viol; arbitraire, violation du principe in dubio pro reop (6B_487/2022); frais, indemnité; présomption d'innocence, arbitraire (6B_494/2022)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.