Moteur de recherche Eurospider: aza://23-12-2014-6B_596-2014
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2816 pages similaires trouvées pour aza://23-12-2014-6B_596-2014
  1. 22.03.2017 6B 1297/2015 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, fixation de la peine; arbitraire
  2. 22.10.2014 6B 1085/2013 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat et d'agression; principe in dubio pro reo
  3. 01.11.2012 6B 23/2012 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre; meurtre passionnel; arbitraire, garantie d'un procès équitable
  4. 04.01.2023 6B 545/2022 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre/d'assassinat, fixation de la peine, traitement ambulatoire; conclusions civiles (6B_545/2022); indemnité à titre de réparation morale (6B_626/2022)
  5. 24.01.2024 6B 1126/2023 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Assasinat; quotité de la peine; arbitraire
  6. 11.02.2021 6B 721/2020 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_721/2020) ; instigation à tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_730/2020)
  7. 21.01.2021 6B 484/2020 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; assassinat; atteinte à la paix des moarts ; fixation de la peine ; violation du principe in dubio pro reo; arbitraire; tort moral (6B_484/2020) ; Droit d'être entendu; maxime d'accusation ; assassinat; fixation de la peine; violati...
  8. 07.08.2023 6B 86/2023 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (tentative de meurtre, etc.); expulsion
  9. 17.07.2019 6B 675/2019 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (assassinat etc.)
  10. 05.07.2017 6B 445/2016 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu, appréciation juridique divergente (art. 344 CPP), arbitraire, fixation de la peine (tentative d'assassinat, etc.)
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Exemple: "droit de l'homme"