Moteur de recherche Eurospider: aza://23-12-2014-6B_596-2014
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2816 pages similaires trouvées pour aza://23-12-2014-6B_596-2014
  1. 16.06.2016 6B 812/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (meurtre); arbitraire
  2. 27.04.2023 6B 1317/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    6B_1317/2022: fixation de la peine (tentative d'assassinat, viols); 6B_1348/2022: tentative d'assassinat; fixation de la peine; arbitraire
  3. 14.11.2019 6B 865/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Procès équitable, autorité de chose jugée, motivation insuffisante de la décision attaquée, droit d'être entendu, refus d'auditionner des témoins, refus d'ordonner des expertises judiciaires, présomption d'innocence, maxime d'accusation, assassinat, arb...
  4. 16.02.2005 6S.424/2004 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité d'assassinat (art. 26 et 112 CP)
  5. 20.10.2004 6S.357/2004 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  6. 02.06.2006 6S.145/2006 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (tentative d'assassinat, etc.)
  7. 03.12.2009 6B 943/2009 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat
  8. 16.02.2006 6S.435/2005 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat (art. 112 CP), fixation de la peine (art. 63 CP)
  9. 22.10.2004 6S.359/2004 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  10. 22.10.2014 6B 1087/2013 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat
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