Moteur de recherche Eurospider: aza://23-11-2021-2C_529-2021
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  1. 23.11.2021 2C 529/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Interdiction d'entrée (réexamen)
  2. 23.11.2021 2C 492/2021 Pertinence 77%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Interdiction d'entrée
  3. 10.09.2015 2C 319/2015 Pertinence 76%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Réexamen d'une décision d'interdiction d'entrée en Suisse
  4. 18.12.2019 2D 69/2019 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouvellement de l'autorisation de séjour UE/AELE et renvoi de Suisse
  5. 25.08.2023 2C 445/2023 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'une autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  6. 22.08.2023 2C 402/2023 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Non-entrée en matière sur la demande de réexamen d'une décision de refus d'approbation à l'octroi d'une autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  7. 12.05.2022 2C 330/2022 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de délivrer une autorisation de séjour
  8. 14.07.2015 2C 1061/2013 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour; réexamen
  9. 15.12.2023 2C 517/2023 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Réexamen
  10. 17.10.2005 2A.533/2005 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    autorisation de séjour (refus d'entrer en matière sur la demande de réexamen de la décision du SPOP)
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