Moteur de recherche Eurospider: aza://23-11-2020-6B_980-2020
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1403 pages similaires trouvées pour aza://23-11-2020-6B_980-2020
  1. 23.11.2020 6B 980/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Défense obligatoire; arbitraire; expertise judiciaire
  2. 10.12.2018 1B 370/2018 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation
  3. 11.02.2021 6B 721/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_721/2020) ; instigation à tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_730/2020)
  4. 03.07.2020 1B 241/2020 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation
  5. 01.12.2023 7B 868/2023 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  6. 11.01.2022 6B 1110/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (faux dans les titres, escroquerie)
  7. 17.11.2021 6B 154/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; expertise judiciaire; arbitraire
  8. 09.12.2016 6B 1307/2015 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; fixation de la peine, internement, arbitraire
  9. 20.12.2011 6B 118/2009 Pertinence 28% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre, assassinat, droit à l'assistance d'un avocat, droit de se taire, arbitraire, indemnité pour tort moral
  10. 04.11.2022 1B 456/2022 Pertinence 22%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; refus de retranchement de pièces du dossier
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"