Moteur de recherche Eurospider: aza://23-11-2015-6B_710-2014
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1294 pages similaires trouvées pour aza://23-11-2015-6B_710-2014
  1. 23.11.2015 6B 710/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup, défense obligatoire
  2. 17.02.2014 6B 883/2013 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; défense obligatoire
  3. 06.09.2021 6B 136/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Crime contre la loi fédérale sur les stupéfiants ; droit à la confrontation ; arbitraire
  4. 14.08.2020 6B 386/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Exploitation des moyens de preuve; arbitraire; principe de l'accusation
  5. 26.02.2024 6B 893/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, injures, menaces, contrainte, séquestration, enlèvement; présomption d'innocence
  6. 12.03.2019 6B 1266/2018 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, lésions corporelles grave par négligence; procédure d'appel, droit d'être entendu, audition du prévenu, arbitraire, indémnité pour tort moral
  7. 23.01.2019 6B 1167/2018 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire ; exploitabilité des preuves ; droit à un procès équitable ; mesure thérapeutique institutionnelle
  8. 07.01.2021 6B 508/2020 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Omission de prêter secours; brigandage; vol et complicité de vol; expulsion; arbitraire, droit d'être entendu
  9. 21.06.2022 6B 862/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants; arbitraire
  10. 20.09.2023 6B 590/2023 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants ; arbitraire; inexploitabilité du procès-verbal, etc.
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