Moteur de recherche Eurospider: aza://23-09-2021-6B_985-2020
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
304 pages similaires trouvées pour aza://23-09-2021-6B_985-2020
  1. 01.09.2009 6B 448/2009 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence; arbitraire
  2. 29.12.2017 6B 480/2017 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; principe in dubio pro reo
  3. 08.05.2024 7B 71/2023 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Empêchement d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP),
  4. 07.02.2018 6B 293/2017 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire
  5. 27.05.2009 1C 173/2009 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    retrait préventif du permis de conduire
  6. 26.06.2019 1C 533/2018 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Procédure administrative
    refus d'accès à des documents officiels (LTrans)
  7. 19.09.2019 6B 921/2019 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit à l'égalité dans l'illégalité; frais de procédure
  8. 28.08.2019 1C 414/2019 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    retrait de sécurité du permis de conduire
  9. 21.09.2005 K 144/04 Pertinence 21% publié
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-maladie
    Assurance-maladie
  10. 17.11.2021 6B 1081/2020 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence (infraction à la LCR); arbitraire; in dubio pro reo
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.