Moteur de recherche Eurospider: aza://23-09-2020-5A_699-2020
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  1. 23.09.2020 5A 699/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    paternité
  2. 18.09.2020 5A 688/2020 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des personnes
    protection de la personnalité (assistance judiciare, récusation)
  3. 12.04.2023 5A 136/2023 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification des relations personnelles
  4. 18.10.2021 5A 70/2021 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    reconnaissance et exequatur d'un jugement étranger (modification du jugement de divorce)
  5. 15.11.2022 5D 111/2022 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition
  6. 30.03.2020 5A 699/2019 Pertinence 57% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    reconnaissance de l'état de collocation étranger
  7. 08.09.2020 5A 655/2020 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (placement à des fins d'assistance)
  8. 13.08.2003 5P.44/2003 Pertinence 47%
    IIe Cour de droit civil
    Droits réels
  9. 16.12.2020 6B 67/2019 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Confiscation, créance compensatrice, séquestre
  10. 25.08.2020 5A 526/2020 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    action alimentaire et en fixation des prérogatives parentales (mesures provisionnelles)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.