Moteur de recherche Eurospider: aza://23-09-2014-6B_420-2014
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  1. 23.09.2014 6B 420/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LCR (dérobade à une prise de sang)
  2. 02.12.2014 6B 801/2014 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation des devoirs en cas d'accident; dérobade aux mesures visant à déterminer l'incapacité de conduire; arbitraire
  3. 15.05.2023 6B 1281/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, tentative d'assassinat, mise en danger de la vie d'autrui; présomption d'innocence; maxime d'auccusation; dol eventuel; fixation de la peine
  4. 06.10.2020 6B 330/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière commise par négligence; lésions corporelles simples par négligence; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  5. 30.04.2012 6B 17/2012 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; violation des devoirs en cas d'accident; dérobade aux mesures visant à déterminer l'incapacité de conduite; conduite d'un véhicule en état défectueux
  6. 17.04.2012 6B 5/2012 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation des devoirs en cas d'accident (art. 92 ch. 1 LCR), dérobade aux mesures visant à déterminer l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR), sursis, reformatio in peius
  7. 31.08.2009 6B 525/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire
  8. 07.07.2023 6B 1137/2022 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, violation grave qualifiée des règles de la circulation routière, violation des obligations en cas d'accident; arbitraire
  9. 13.01.2021 6B 811/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière; arbitraire
  10. 17.05.2018 6B 1435/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Preuves complémentaires; arbitraire
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