Moteur de recherche Eurospider: aza://23-09-2011-6B_355-2011
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  1. 19.05.2016 6B 688/2015 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Garanties procédurales; arbitraire; quotité de la peine (tentative d'assassinat), séquestre; conditions de détention
  2. 16.06.2016 6B 812/2015 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (meurtre); arbitraire
  3. 04.12.2009 6B 762/2009 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, brigandage qualifié, etc.; fixation de la peine
  4. 27.04.2023 6B 1317/2022 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    6B_1317/2022: fixation de la peine (tentative d'assassinat, viols); 6B_1348/2022: tentative d'assassinat; fixation de la peine; arbitraire
  5. 14.11.2019 6B 865/2018 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Procès équitable, autorité de chose jugée, motivation insuffisante de la décision attaquée, droit d'être entendu, refus d'auditionner des témoins, refus d'ordonner des expertises judiciaires, présomption d'innocence, maxime d'accusation, assassinat, arb...
  6. 15.11.2017 6B 1368/2016 Pertinence 57% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; fixation de la peine (brigandage qualifié, violation de domicile)
  7. 05.07.2017 6B 445/2016 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu, appréciation juridique divergente (art. 344 CPP), arbitraire, fixation de la peine (tentative d'assassinat, etc.)
  8. 12.05.2021 6B 1142/2020 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre ; fixation de la peine; expulsion ; arbitraire
  9. 29.06.2017 6B 947/2015 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, arbitraire, droit d'être entendu
  10. 29.06.2012 6B 89/2012 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (assassinat)
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