Moteur de recherche Eurospider: aza://23-09-2011-1C_188-2011
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  1. 23.09.2011 1C 188/2011 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  2. 15.04.2016 1C 249/2015 Pertinence 74%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  3. 03.04.2017 1C 423/2016 Pertinence 49% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire; plan directeur de quartier
  4. 13.08.2008 1C 17/2008 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire, plan localisé de quartier, étude d'impact sur l'environnement
  5. 11.01.2012 1C 427/2011 Pertinence 46%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
  6. 22.12.2011 1C 399/2011 Pertinence 45%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisations de construire et d'abattage d'arbres
  7. 15.04.2016 1C 490/2015 Pertinence 45%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  8. 10.03.2022 1C 201/2021 Pertinence 45%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire; abattage d'arbres
  9. 25.09.2008 1C 268/2008 Pertinence 45%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan localisé de quartier
  10. 13.12.2015 2C 226/2015 Pertinence 45%
    IIe Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire; taxe d'équipement
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.