Moteur de recherche Eurospider: aza://23-09-2008-6B_761-2008
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  1. 23.09.2008 6B 761/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière, opposition aux actes de l'autorité, infraction à la Loi fédérale sur les stupéfiants
  2. 23.09.2008 6B 639/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples
  3. 16.12.2008 6B 935/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LCR; jours-amende sans sursis
  4. 14.06.2008 6B 401/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Décision de classement (utilisation abusive d'une installation de télécommunication)
  5. 24.07.2008 6B 588/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement
  6. 12.09.2008 6B 581/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement
  7. 05.02.2009 6B 29/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement
  8. 29.11.2008 6B 949/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (abus de confiance, géstion déloyale, etc.)
  9. 02.04.2009 6B 218/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de suivre
  10. 02.06.2009 6B 447/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol, brigandage, dommage à la propriété, etc.
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