Moteur de recherche Eurospider: aza://23-09-2008-6B_618-2008
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  1. 23.09.2008 6B 618/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prononcé de non-lieu (calomnie, subsidiairement diffamation)
  2. 29.09.2009 6B 843/2009 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie
  3. 11.01.2010 6B 1042/2009 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie, diffamation
  4. 22.07.2010 6B 618/2010 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Prononcé de non-lieu (diffamation)
  5. 15.12.2009 6B 1043/2009 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (diffamation, etc.)
  6. 25.03.2010 6B 255/2010 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (calomnie, injures, etc.)
  7. 02.03.2009 6F 3/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Révision des arrêt du Tribunal fédéral du 22 février 2008 (6B_592/2007) et du 13 juin 2008 (6B_340/2008)
  8. 04.05.2009 6B 213/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Diffamation, etc.
  9. 16.07.2010 6B 610/2010 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de refus de suivre
  10. 26.11.2008 6B 203/2008 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Refus de donner suite (atteinte à l'honneur)
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