Moteur de recherche Eurospider: aza://23-09-2008-6B_618-2008
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2348 pages similaires trouvées pour aza://23-09-2008-6B_618-2008
  1. 08.07.2008 6F 7/2008 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Révision de l'arrêt du Tribunal fédéral du 28 mai 2008 (6F_2/2008)
  2. 16.03.2010 6B 211/2010 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (discrimination raciale, abus d'autorité, etc.); droit d'être entendu, arbitraire
  3. 02.09.2008 6F 11/2008 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Révision de l'arrêt du Tribunal fédéral du 8 juillet 2008 (6F_7/2008)
  4. 11.07.2008 6B 561/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prononcé de non-lieu (diffamation, faux rapport en justice)
  5. 25.07.2018 6B 618/2018 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie (art. 174 CP)
  6. 02.07.2008 6B 320/2008 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (diffamation)
  7. 16.12.2015 6B 1183/2015 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, faux témoignage, faux rapport et fausse traduction en justice), qualité pour recourir au Tribunal fédéral, délai de plainte
  8. 13.05.2016 6B 379/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, faux témoignage), recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation
  9. 30.04.2019 6B 427/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de classement; calomnie, diffamation)
  10. 24.03.2014 6B 1128/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation)
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