Moteur de recherche Eurospider: aza://23-09-2003-6S-277-2003
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  1. 23.09.2003 6S.277/2003 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  2. 23.09.2003 6P.102/2003 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  3. 09.12.2016 6B 275/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Extorsion et chantage, arbitraire
  4. 04.11.2022 6B 1236/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'extorsion, chantage ; arbitraire, présomption d'innocence etc.
  5. 15.02.2023 6B 543/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Séquestration; viol; extorsion et chantage; menaces; contrainte; expulsion; arbitraire
  6. 09.01.2023 6B 642/2022 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de lésions corporelles graves; séquestration; expulsion; droit d'être entendu; arbitraire
  7. 26.02.2010 6B 189/2010 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de refus de suivre (extorsion, etc.)
  8. 26.11.2002 6S.283/2002 Pertinence 30% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  9. 26.11.2002 6S.275/2002 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  10. 11.04.2008 6B 687/2007 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité de brigandage qualifié, complicité de crime manqué d'extorsion qualifiée, omission de prêter secours; frais, dépens
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.