Moteur de recherche Eurospider: aza://23-07-2019-1C_120-2018
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91 pages similaires trouvées pour aza://23-07-2019-1C_120-2018
  1. 23.07.2019 1C 120/2018 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires
  2. 08.05.2019 1C 125/2018 Pertinence 88% publié
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires
  3. 04.06.2019 1C 124/2018 Pertinence 87%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires
  4. 08.05.2019 1C 122/2018 Pertinence 78%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires
  5. 08.05.2019 1C 121/2018 Pertinence 76%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires, expropriation
  6. 17.11.2016 1C 385/2016 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    approbation de plans ferroviaires (Léman 2030 - Gare de Renens, enclenchements, 4ème voie Lausanne-Renens), expropriation
  7. 10.06.2009 6B 818/2008 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LCR
  8. 27.11.2020 1C 339/2019 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation des plans d'une ligne de tram
  9. 05.07.2018 2C 1030/2017 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Renouvellement de l'octroi de droits de transports dans le cadre de la concession no 85 en vue du transport régulier de voyageurs à titre professionnel
  10. 24.08.2011 1C 82/2011 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    actes préparatoires; procédure d'approbation des plans
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.