Moteur de recherche Eurospider: aza://23-07-2007-6B_10-2007
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
2927 pages similaires trouvées pour aza://23-07-2007-6B_10-2007
  1. 19.09.2007 6B 319/2007 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de suivre
  2. 11.11.2008 6B 417/2008 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Refus de transfert dans un établissement pour condamnés primaires
  3. 12.11.2020 6B 988/2020 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Placement en mesure de sûreté particulière
  4. 14.05.2004 5P.146/2004 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
  5. 12.06.2008 6B 241/2008 Pertinence 20% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Exécution des mesures
  6. 26.12.2008 6B 872/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation d'une obligation d'entretien (art. 217 CP)
  7. 28.05.2009 6B 789/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  8. 29.04.2010 6B 4/2010 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Frais et dépens (prescription de l'action pénale)
  9. 04.06.2002 6S.172/2002 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  10. 11.11.2008 6B 616/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.