Moteur de recherche Eurospider: aza://23-06-2023-6B_568-2022
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  1. 23.06.2023 6B 568/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale considérée comme retirée (défaut de la partie à l'audience)
  2. 21.11.2019 6B 801/2019 Pertinence 80% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Opposition à une ordonnance pénale, défaut à l'audience, fiction de notification, fiction de retrait
  3. 29.05.2018 6B 1244/2017 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance pénale, retrait d'opposition
  4. 13.06.2019 6B 207/2019 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance pénale, retrait d'opposition
  5. 05.11.2019 6B 877/2019 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale (infraction à la LEI)
  6. 04.12.2019 6B 945/2019 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Opposition à une ordonnance pénale ; défaut à une audition
  7. 26.09.2022 6B 363/2022 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale considérée comme retirée, défense d'office
  8. 09.02.2022 6B 1511/2021 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale considérée comme retirée (défaut de la partie à l'audience); irrecevabilité du recours en matière pénale
  9. 24.01.2018 6B 802/2017 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Déni de justice; opposition à une ordonnance pénale
  10. 29.06.2017 6B 804/2016 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale
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