Moteur de recherche Eurospider: aza://23-06-2021-6B_1269-2020
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  1. 08.06.2009 6B 232/2009 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis partiel (art. 43 CP)
  2. 16.04.2002 2A.530/2001 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
  3. 05.03.2019 6B 125/2019 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Déclaration d'appel; arbitraire; blanchiment d'argent qualifié
  4. 11.05.2022 6B 1485/2021 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion ; arbitraire, etc.
  5. 13.08.2010 6B 265/2010 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions à la LStup etc.)
  6. 18.05.2005 6P.36/2005 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Infraction grave à la LStup; expertise psychiatrique; fixations de la peine; expulsion
  7. 22.04.2004 6P.11/2004 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  8. 12.03.2024 6B 1009/2023 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants, blanchiment d'argent; fixation de la peine; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence, etc.
  9. 19.04.2024 6B 1256/2023 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Violation grave de la LStup; expulsion; arbitraire
  10. 26.10.2022 6B 757/2022 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; fixation de la peine; sursis partiel; présomption d'innocence
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.