Moteur de recherche Eurospider: aza://23-06-2021-6B_1269-2020
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  1. 07.10.2011 6B 150/2011 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; arbitraire; responsabilité pénale; fixation de la peine
  2. 05.09.2000 1P.458/2000 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  3. 03.05.2010 6B 26/2010 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction grave à la LStup)
  4. 10.08.2005 1P.314/2005 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    art. 9 et 32 Cst., art. 6 CEDH (procédure pénale)
  5. 19.10.2023 6B 755/2023 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave de la LStup; expulsion; arbitraire
  6. 14.08.2020 6B 386/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Exploitation des moyens de preuve; arbitraire; principe de l'accusation
  7. 26.05.2020 6B 160/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; fixation de la peine; arbitraire; blanchiment d'argent; escroquerie; fixation de la peine
  8. 15.05.2020 6B 291/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis, fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence
  9. 11.09.2012 6B 273/2012 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité d'infraction à la LF sur les stupéfiants; arbitraire
  10. 05.03.2020 6B 38/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les stupéfiants; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
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