Moteur de recherche Eurospider: aza://23-06-2020-6B_748-2020
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  1. 23.06.2020 6B 748/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (déclaration d'appel irrecevable)
  2. 24.09.2021 6B 1051/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle, prolongation (art. 52 al. 4 CP); droit d'être entendu
  3. 12.09.2022 6B 1271/2021 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence, entrave par négligence à la circulation publique, etc. ; arbitraire etc.
  4. 15.01.2020 6B 6/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; expulsion; irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
  5. 22.04.2021 6B 363/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (non-report de l'expulsion judiciaire)
  6. 19.11.2020 6B 742/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (infraction à la LStup)
  7. 02.08.2022 6B 805/2022 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Retrait du recours (exemption de peine; sursis; expulsion)
  8. 29.04.2020 4A 573/2019 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    frais de la procédure d'expulsion (art. 106 CPC)
  9. 25.11.2020 6B 718/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation de domicile, fixation de la peine
  10. 22.05.2023 6B 325/2022 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.