Moteur de recherche Eurospider: aza://23-06-2008-6B_252-2008
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  1. 23.06.2008 6B 252/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, contrainte sexuelle entre époux, viol entre époux, violation du devoir d'assistance ou d'éducation; fixation de la peine
  2. 29.09.2004 6P.91/2004 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  3. 04.03.2024 7B 168/2024 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  4. 17.04.2023 6B 782/2022 Pertinence 58% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du devoir d'assistance ou d'éducation
  5. 30.05.2011 6B 539/2010 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples de peu de gravité, violation du devoir d'assistance et d'éducation, droit d'être entendu, arbitraire
  6. 16.02.2021 6B 892/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, violation de devoir d'assistance ou d'éducation, arbitraire (6B_892/2020) ; quotité de la peine; refus d'octroi du sursis (lésions corporelles simples qualifiées, etc.) (6B_897/2020)
  7. 29.09.2021 6B 94/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle ; expulsion ; droit d'être entendu, principe in dubio pro reo, etc.
  8. 20.12.2022 6B 396/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, tentative de viol, contrainte sexuelle, etc.; expulsion, etc.; droit d'être entendu, arbitraire, etc.
  9. 22.02.2023 6B 745/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion (art. 66a CP)
  10. 10.02.2006 6S.463/2005 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuel (art. 189 CP), viol (art. 190 CP)
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