Moteur de recherche Eurospider: aza://23-06-2008-6B_252-2008
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  1. 15.01.2016 6B 393/2015 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et viol; arbitraire et violation du principe in dubio pro reo
  2. 11.12.2007 6B 593/2007 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; fixation de la peine; conclusions civiles
  3. 20.12.2017 6B 881/2017 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (voies de frait qualifiées, injures, menaces qualifiées, vol, appropriation illégitime, contrainte sexuelle, viol, faux dans les titres, dénonciation calomnieuse, faux témoignage), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  4. 12.11.2003 6S.339/2003 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  5. 26.12.2008 6B 743/2008 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (art. 190 aCP); violation du devoir d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP); menaces (art. 180 CP); contraintes (art. 181 CP)
  6. 15.12.2009 6B 716/2009 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu, arbitraire, contrainte sexuelle, viol
  7. 19.07.2011 6B 311/2011 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, droit d'être entendu, arbitraire
  8. 01.03.2006 6P.154/2005 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Menaces; contrainte sexuelle
  9. 10.02.2022 6B 802/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle ; arbitraire, etc.
  10. 16.04.2018 6B 502/2017 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, fixation de la peine
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