Moteur de recherche Eurospider: aza://23-05-2023-6B_10-2023
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24233 pages similaires trouvées pour aza://23-05-2023-6B_10-2023
  1. 30.05.2023 6B 3/2023 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; indemnité)
  2. 29.06.2023 6F 32/2022 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 15 juin 2022 (6B_705/2022)
  3. 08.06.2023 6B 476/2023 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation (ordonnance de non-entrée [contrainte])
  4. 07.06.2023 1B 301/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation
  5. 05.02.2024 7B 915/2023 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  6. 26.06.2023 6B 801/2023 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de classement et non-entrée en matière; abus de confiance, escroquerie, faux dans les titres)
  7. 13.11.2023 7B 381/2023 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Sûretés non fournies dans le délai imparti, (refus d'entrer en matière), assistance judiciaire
  8. 21.03.2023 1B 44/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation
  9. 10.11.2022 1B 383/2022 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; séquestre
  10. 07.06.2023 6B 333/2023 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; motivation insuffisante; recours abusif (injure)
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