Moteur de recherche Eurospider: aza://23-05-2022-6B_213-2022
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2042 pages similaires trouvées pour aza://23-05-2022-6B_213-2022
  1. 21.12.2010 6B 588/2010 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées
  2. 07.09.2015 6B 579/2015 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus d'autorité; arbitraire, présomption d'innocence
  3. 27.02.2024 7B 79/2023 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; droit d'être entendu
  4. 16.12.2021 6B 1044/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol par métier, arbitraire, violation du droit d'être entendu, fixation de la peine
  5. 06.05.2021 6B 1031/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui ; fixation de la peine ; frais, indemnité ; arbitraire, etc.
  6. 27.04.2023 6B 847/2022 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violence et menace contre les autorités et les fonctionnaires
  7. 27.06.2016 6B 666/2015 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'enlèvement ; usage abusif de permis et de plaques
  8. 05.09.2023 8C 685/2022 Pertinence 37%
    IVe Cour de droit public
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (indemnisation du temps nécessaire au changement de tenue)
  9. 05.09.2023 8C 684/2022 Pertinence 37%
    IVe Cour de droit public
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (indemnisation du temps nécessaire au changement de tenue)
  10. 26.02.2018 6B 35/2017 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Récusation; administration et appréciation des preuves; arbitraire; contrainte sexuelle; assassinat; fixation de la peine; internement à vie; séquestre
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"