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23.05.2022 6B 1175/2021
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine; refus du sursis (violation grave qualifiée des règles de la circulation routière, etc.); arbitraire
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11.01.2023 6B 1171/2021
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Dommages à la propriété; brigandage; fixation de la peine; révocation du sursis
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18.07.2014 6B 442/2014
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine (homicide par négligence etc.), sursis à l'exécution de la peine
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17.09.2020 6B 613/2020
Cour de droit pénalInfractionsFaux dans les titres, escroquerie ; fixation de la peine
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22.03.2010 6B 103/2010
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine (vols, dommages à la propriété)
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18.02.2010 6B 812/2009
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine (art. 47 CP) et octroi du sursis (art. 42 et 43 CP)
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17.05.2018 6B 42/2018
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine, octroi du sursis (pornographie)
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30.01.2018 6B 658/2017
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Refus du sursis
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07.04.2011 6B 855/2010
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Montant du jour-amende; sursis, révocation du sursis
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17.08.2023 6B 444/2023
Ire Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine; sursis