Moteur de recherche Eurospider: aza://23-05-2008-6B_158-2008
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  1. 30.05.2008 6B 292/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, etc.)
  2. 17.04.2008 6B 227/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, sursis (ivresse au volant)
  3. 25.01.2008 6B 822/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus d'ouvrir une action publique (escroquerie, etc.)
  4. 17.01.2008 6B 781/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prononcé de non-lieu (abus de confiance, injure, menaces)
  5. 16.01.2008 6B 759/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de classement (escroquerie)
  6. 17.01.2008 6B 830/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation de domicile, etc.
  7. 13.03.2008 6B 73/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (diminution effective de l'actif au préjudice des créanciers, avantages accordés à certains créanciers, etc.)
  8. 04.02.2008 6B 831/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (demande d'indemnité)
  9. 15.04.2008 6B 163/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  10. 10.06.2010 4A 161/2010 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat de prêt
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.