Moteur de recherche Eurospider: aza://23-05-2008-5A_189-2008
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  1. 23.05.2008 5A 189/2008 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    exécution (droit de visite)
  2. 30.06.2003 5C.110/2003 Pertinence 51%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
  3. 09.07.2003 5C.120/2003 Pertinence 51%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
  4. 26.09.2013 5A 262/2013 Pertinence 41% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    droit de visite (mesures provisionnelles)
  5. 09.09.2009 5A 242/2009 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait de garde
  6. 03.08.2005 5A.11/2005 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    autorisation d'acceuillir un deuxième enfant en vue d'adoption
  7. 29.04.2004 5P.54/2004 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
  8. 17.04.2024 5A 522/2023 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait du droit de déterminer le lieu de résidence et placement (mesures provisionnelles)
  9. 02.07.2013 5A 259/2013 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (droit de visite)
  10. 26.03.2013 6B 547/2012 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Insoumission à une décision de l'autorité (art. 292 CP)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.