Moteur de recherche Eurospider: aza://23-04-2024-6B_292-2024
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  1. 23.04.2024 6B 292/2024 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (vol; vol d'importance mineure; séjour illégal; contravention à la LStup)
  2. 29.04.2024 6F 10/2024 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 24 janvier 2024 (6B_4/2024 [jugement du 16 novembre 2023, n° 409 PE22.021382/KEL/LLB])
  3. 24.01.2024 6B 4/2024 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie; arbitraire; irrecevabilité du recours en matière pénale
  4. 26.02.2024 6B 403/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit contre la Loi fédérale sur les armes
  5. 04.03.2024 6B 416/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Contravention au droit des constructions; arbitraire
  6. 02.05.2024 6B 1374/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; présomption d'innocence
  7. 11.03.2024 6B 457/2023 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition irrecevable contre une ordonnance pénale (menace)
  8. 12.01.2024 6B 1331/2023 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait qualifiées, etc.; arbitraire
  9. 16.01.2024 6B 792/2022 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire, présomption d'innocence
  10. 02.04.2024 6B 308/2022 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; violation des règles de la circulation routière
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.