Moteur de recherche Eurospider: aza://23-04-2024-6B_292-2024
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2505 pages similaires trouvées pour aza://23-04-2024-6B_292-2024
  1. 29.06.2023 6F 39/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 2 novembre 2021 (6B_294/2021)
  2. 28.03.2024 6B 997/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Blanchiment d'argent aggravé, faux dans les titres; arbiraire, principe d'accusation, etc.
  3. 26.04.2024 6B 1021/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire, présomption d'innocence, etc. (contravention à la loi vaudoise sur la faune)
  4. 29.01.2024 6B 951/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire, etc.
  5. 22.01.2024 6B 862/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  6. 05.01.2024 6B 654/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence
  7. 08.01.2024 6B 40/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Principe de l'unité de la procédure (art. 29 et 30 CPP); Droit d'être entendu (motivation)
  8. 05.06.2024 6B 402/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; entrave aux services d'intérêt général; violation simple des règles de la circulation routière; empêchement d'accomplir un acte officiel
  9. 24.05.2024 6B 1092/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Escroquerie; faux dans les titres; fixation de la peine; conclusions civiles; notification du jugement
  10. 29.11.2023 6F 42/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 29 novembre 2022 (6B_1252/2021)
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