Moteur de recherche Eurospider: aza://23-04-2024-6B_292-2024
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  1. 03.06.2024 6B 1324/2023 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier; brigandage; mise en danger de la vie d'autrui; fixation de la peine; arbitraire
  2. 17.04.2024 6B 964/2023 Pertinence 56% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, injures, viols; droit d'être entendu, présomption d'innocence
  3. 14.05.2024 6F 13/2024 Pertinence 43%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Retrait de demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 10 janvier 2024 (6B_240/2023)
  4. 18.03.2024 6B 33/2024 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut d'avance de frais (violation simple des règles de la circulation routière)
  5. 10.06.2024 6F 9/2024 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle d'une demande de révision; défaut d'avance de frais
  6. 14.06.2024 6B 453/2024 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (vol ; infractions à la LCR)
  7. 22.04.2024 6B 260/2024 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (fixation de la peine)
  8. 18.03.2024 6B 150/2024 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (remise de frais)
  9. 05.02.2024 6B 1314/2023 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Retrait du recours
  10. 14.02.2024 6B 99/2024 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (abus de confiance)
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