Moteur de recherche Eurospider: aza://23-03-2018-6B_1131-2016
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  1. 23.03.2018 6B 1131/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; arbitraire, droit d'être entendu, conclusions civiles
  2. 19.09.2018 6B 797/2018 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage qualifié), sursis, règle de conduite
  3. 08.11.2023 6B 1093/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  4. 05.10.2022 6B 1345/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis; expulsion
  5. 12.05.2023 6B 749/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; lésions corporelles simples qualifiées; menaces qualifiées; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire; principe d'oralité; principe d'accusation; fixation de la peine
  6. 04.03.2021 6B 984/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinats; peine privative de liberté à vie
  7. 05.04.2018 6B 443/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; arbitraire; droit d'être entendu; conclusions civiles
  8. 24.11.2003 6S.368/2003 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  9. 23.08.2019 6B 560/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (menaces, menaces qualifiées, contrainte, tentative de contrainte sexuelle, contrainte sexuelle, viol etc.)
  10. 11.10.2023 6B 754/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, menaces, tentative de contrainte, contrainte ; arbitraire, principe in dubio pro reo, etc.
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Exemple: "droit de l'homme"