Moteur de recherche Eurospider: aza://23-03-2016-5A_1017-2015
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  1. 23.03.2016 5A 1017/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Récusation (autorité parentale etc.)
  2. 15.05.2018 5A 844/2017 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    curatelle
  3. 21.03.2024 5A 42/2024 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Approbation du rapport, changement de curateur
  4. 19.07.2018 5A 560/2018 Pertinence 51%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    récusation (curatelle)
  5. 20.04.2015 5A 171/2015 Pertinence 51%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    récusation (curatelle)
  6. 09.04.2024 5G 1/2024 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Demande d'interprétation (art. 129 LTF) de l'arrêt du Tribunal fédéral du 24 octobre 2023 dans la cause 5A_379/2022
  7. 23.11.2020 5A 885/2020 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    hospitalisation d'office
  8. 24.10.2023 5A 379/2022 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    protection de l'adulte (récusation, demande d'autorisation de plaider)
  9. 29.09.2020 5A 540/2020 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    récusation
  10. 13.08.2015 5F 3/2015 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    demande de révision de l'arrêt 5A_749/2014 du 14 janvier 2015
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.