Moteur de recherche Eurospider: aza://23-03-2009-6B_722-2008
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  1. 23.03.2009 6B 722/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandages qualifiées, utilisation frauduleuse d'un ordinateur
  2. 23.03.2009 6B 736/2008 Pertinence 99%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandages qualifiés, tentative de brigandade qualifié
  3. 23.03.2009 6B 721/2008 Pertinence 81%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandages qualifiés, tentative de brigandage qualifié
  4. 08.10.2012 6B 287/2012 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Révision (brigandage qualifié, utilisation frauduleuse d'un ordinateur) arbitraire
  5. 20.07.2009 6B 334/2009 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage)
  6. 06.09.2005 6P.74/2005 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Complicité de brigandage qualifié (art. 140 ch. 4 CP); mesure de la peine (art. 63 CP)
  7. 03.05.2004 1P.200/2004 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  8. 24.03.2006 6S.47/2006 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (extorsion aggravée, etc.)
  9. 07.12.2004 2A.474/2004 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit public
    Politique de sécurité et de promotion de la paix
    indemnités pour conversations téléphoniques au moyen de natels privés
  10. 28.05.2003 6S.123/2003 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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