Moteur de recherche Eurospider: aza://23-03-2009-6B_722-2008
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  1. 06.04.2009 6B 890/2008 Pertinence 10%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Brigandage aggravé, instigation à vols, fixation de la peine
  2. 20.03.2009 6B 1045/2008 Pertinence 10%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Vol, brigandage, etc.; sursis à l'exécution de la peine
  3. 21.08.2019 6B 671/2019 Pertinence 10%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire ; blanchiment d'argent ; concours d'infractions
  4. 17.10.2012 1B 580/2012 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  5. 16.09.2015 6B 1097/2014 Pertinence 10%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol et brigandage
  6. 12.11.2018 2C 983/2018 Pertinence 10%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouvellement de l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  7. 25.05.2018 2C 162/2018 Pertinence 10%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'une autorisation de séjour
  8. 19.11.2013 6B 660/2013 Pertinence 10%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage qualifié; infraction à la Loi fédérale sur les armes)
  9. 30.01.2014 1B 11/2014 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Refus de libération de la détention provisoire
  10. 16.03.2021 1B 607/2020 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation d'un magistrat
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