Moteur de recherche Eurospider: aza://23-02-2017-6B_175-2017
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  1. 23.02.2017 6B 175/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples, séquestration, abus d'autorité), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  2. 15.12.2021 6B 1251/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (non-entrée en matière)
  3. 12.03.2015 6B 590/2014 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples aggravées, vol par métier etc., arbitraire
  4. 18.11.2014 6B 905/2014 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale, refus de reprendre la procédure préliminaire, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  5. 13.09.2016 6B 774/2016 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus d'autorité), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  6. 14.12.2015 6B 1245/2015 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (voies de fait), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  7. 06.03.2006 H 57/05 Pertinence 30%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
  8. 06.05.2015 6B 594/2014 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie, etc.)
  9. 24.06.2013 1B 526/2012 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale, non-entrée en matière
  10. 12.10.2012 1B 586/2012 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; ordonnance de classement
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