Moteur de recherche Eurospider: aza://23-01-2015-6B_600-2014
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1038 pages similaires trouvées pour aza://23-01-2015-6B_600-2014
  1. 22.10.2014 6B 1085/2013 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat et d'agression; principe in dubio pro reo
  2. 28.10.2020 6B 183/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, expulsion; fixation de la peine
  3. 04.03.2021 6B 984/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinats; peine privative de liberté à vie
  4. 04.01.2023 6B 545/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre/d'assassinat, fixation de la peine, traitement ambulatoire; conclusions civiles (6B_545/2022); indemnité à titre de réparation morale (6B_626/2022)
  5. 05.09.2018 6B 654/2018 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire ; assassinat ; fixation de la peine
  6. 07.08.2023 6B 86/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (tentative de meurtre, etc.); expulsion
  7. 26.02.2018 6B 35/2017 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Récusation; administration et appréciation des preuves; arbitraire; contrainte sexuelle; assassinat; fixation de la peine; internement à vie; séquestre
  8. 16.02.2005 6S.424/2004 Pertinence 52%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité d'assassinat (art. 26 et 112 CP)
  9. 23.12.2014 6B 596/2014 Pertinence 52%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, assassinat, etc.; fixation de la peine
  10. 20.10.2004 6S.357/2004 Pertinence 52%
    Cour de droit pénal
    Infractions
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien