Moteur de recherche Eurospider: aza://23-01-2015-6B_600-2014
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  1. 05.05.2021 6B 776/2020 Pertinence 79% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'instigation à assassinat ; fixation de la peine
  2. 10.11.2006 6P.140/2006 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Assassinat, tentative d'assassinat, crimes manqués d'assassinat
  3. 24.01.2024 6B 1126/2023 Pertinence 77%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Assasinat; quotité de la peine; arbitraire
  4. 27.04.2023 6B 1317/2022 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    6B_1317/2022: fixation de la peine (tentative d'assassinat, viols); 6B_1348/2022: tentative d'assassinat; fixation de la peine; arbitraire
  5. 29.06.2012 6B 89/2012 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (assassinat)
  6. 30.09.2021 6B 193/2021 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, brigandage, arbitraire
  7. 12.05.2023 6B 749/2022 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; lésions corporelles simples qualifiées; menaces qualifiées; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire; principe d'oralité; principe d'accusation; fixation de la peine
  8. 22.10.2004 6S.359/2004 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  9. 22.10.2014 6B 1087/2013 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat
  10. 22.10.2014 6B 1079/2013 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat; principe in dubio pro reo
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