Moteur de recherche Eurospider: aza://22-12-2010-6B_1061-2010
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  1. 21.11.2019 6B 1261/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  2. 27.02.2015 6B 936/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  3. 02.12.2011 1B 648/2011 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; non-entrée en matière
  4. 03.11.2014 6B 199/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, calomnie), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  5. 16.06.2020 1B 267/2020 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; refus d'octroi de l'effet suspensif
  6. 05.03.2008 6B 112/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (diffamation, etc.)
  7. 06.01.2021 1B 3/2021 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; mandat de comparution
  8. 27.04.2010 6B 545/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'extorsion et de chantage, diffamation, calomnie qualifiée, menaces, etc.
  9. 10.09.2014 6B 50/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (complicité de calomnie)
  10. 10.09.2014 6B 52/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie)
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