Moteur de recherche Eurospider: aza://22-12-2010-6B_1061-2010
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  1. 29.10.2015 6B 583/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation, dénonciation calomnieuse, déni de justice)
  2. 01.06.2015 6B 363/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation)
  3. 29.06.2020 6B 758/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, faux certificat médical; irrecevabilité du recours, recours tardif, motivation insuffisante
  4. 04.02.2014 6B 491/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, etc.)
  5. 04.04.2011 6B 1027/2010 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Refus de congé
  6. 10.01.2003 6S.451/2002 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  7. 12.01.2010 6B 1061/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, injure
  8. 08.09.2020 1B 447/2020 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; mandat de comparution
  9. 28.09.2009 6B 633/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, év. calomnie
  10. 11.02.2009 6B 859/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (diffamation, calomnie, injure et tentative de contrainte)
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