Moteur de recherche Eurospider: aza://22-12-2010-6B_1061-2010
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  1. 26.05.2009 6B 150/2009 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte (art. 181 CP); diffamation (art. 173 CP); calomnie (art. 174 CP)
  2. 23.09.2008 6B 618/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prononcé de non-lieu (calomnie, subsidiairement diffamation)
  3. 15.12.2017 6B 676/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie
  4. 29.11.2004 6S.351/2004 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Diffamation, calomnie
  5. 08.11.2023 6B 747/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie, diffamation, tentative de contrainte
  6. 26.06.2003 6S.156/2003 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  7. 20.02.2007 6S.10/2007 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (calomnie)
  8. 14.11.2013 6B 626/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation), irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
  9. 30.05.2008 6B 292/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, etc.)
  10. 26.09.2023 7B 263/2023 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
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