Moteur de recherche Eurospider: aza://22-10-2014-6B_590-2013
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895 pages similaires trouvées pour aza://22-10-2014-6B_590-2013
  1. 22.10.2014 6B 590/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à assassinat; expertise psychiatrique; arbitraire, présomption d'innocence
  2. 22.10.2014 6B 591/2013 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à assassinat; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
  3. 22.10.2014 6B 592/2013 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à assassinat; arbitraire, présomption d'innocence, violation du droit d'être entendu
  4. 22.10.2014 6B 597/2013 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à assassinat; arbitraire, présomption d'innocence, violation du droit d'être entendu
  5. 29.06.2016 6B 1271/2015 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à assassinat, arbitraire
  6. 27.02.2014 6B 1066/2013 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'instigation à assassinat; fixation de la peine; indémnité pour tort moral; arbitraire
  7. 29.06.2016 6B 1276/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité d'assassinat, fixation de la peine, circonstances atténuantes
  8. 23.02.2012 6B 704/2011 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à assassinat; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  9. 05.05.2021 6B 776/2020 Pertinence 40% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'instigation à assassinat ; fixation de la peine
  10. 23.02.2022 6B 734/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Assassinat; instigation à tentative d'assassinat; meurtre passionnel; fixation de la peine; mesure d'internement
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.